Réunion du Conseil Syndical du 6 octobre 2014

ANCE DUOCTOBRE 2014

L’an deux mille quatorze et le six octobre dix-neuf heures, la Commission Syndicale, légalement convoquée, s’est réunie en séance ordinaire dans la salle de la Mairie de Le Vauroux, sous la présidence de Madame Agnès OZEL, Présidente.

Étaient présents : Madame Agnès OZEL, Présidente, Jean-Pierre ROUILLON, Roland GUILLAUX, Jacques LIGNEUL, Mme Arlette LAMOTHE, Sandra CLABOT, Frédérique POSTEL, MM. Philippe RENARD, Noël MORISSE formant la majorité des membres en exercice.

Deux points ont été rajoutés à l’ordre du jour s : Montant de la participation du SIRS à la classe de découverte, Subventions de fonctionnement autres organismes

Ces rajouts ont été acceptés à l’unanimité.

FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES FAMILLES AUX NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES

Mme OZEL Agnès expose qu’il convient de délibérer afin de lever une ambiguïté concernant le prix de la participation des familles aux Nouvelles Activités Périscolaires.(1,50€ de l’heure, ou 10€ par période quelque soit le nombre d’heures)

La Commission Syndicale, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de fixer la participation des familles à 10 € par période de vacances à vacances.

DECISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT

Mme OZEL Agnès expose qu’il convient d’effectuer une décision modificative, afin de régulariser la facture de la classe de découverte

La Commission Syndicale, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de procéder au virement de crédit suivant :

Chapitre 65 Compte 657348
Subvention fonctionnement autres communes
-20 000,00 €
Chapitre 65 Compte 65738
Subvention autres organismes
20 000,00 €

MONTANT DE LA PARTICIPATION DU SIRS A LA CLASSE TRANSPLANTÉE MONTAGNE 2015

M. LIGNEUL propose ,

afin que les familles dont l’enfant participerait à la classe transplantée montagne de cette année scolaire,2014/2015, puissent s’engager en effectuant un paiement échelonné sur 5 mensualités, que le syndicat s’engage, en anticipation, quant à sa participation sur le budget 2015 (voté après le retour des élèves).

Sur proposition de M. RENARD demandant à ce que que montant de la subvention soit indexé pour éviter à ce que, à terme, il ne corresponde plus au coût réel d’un séjour d’une durée raisonnable, et donc à ce que cette subvention soit réévaluée de deux pour cent (soit deux cents euros), et ainsi portée à dix-mille deux-cents euros)

La Commission Syndicale, après en avoir délibéré décide à 7 voix pour, 0 voix abstention et 2 voix contre (M. GUILLAUX, Mme LAMOTHE) d’augmenter la participation du SIRS pour la classe de découverte à la somme de 10200 €.

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUTRES ORGANSIMES

La Commission Syndicale, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide le versement de subventions

1 – aux coopératives scolaires du regroupement, (mise en œuvre de sorties pédagogiques) à raison de 800 € par classe, soit

Le Vauroux 1 classe 800 € Le Coudray St Germer 6 classes 4800 € Lalandelle 3 classes 2400 €

2 – à la ligue de l’Enseignement de l’Oise (Affiliations ligues + affiliation USEP + licences individuelles) 2500 €

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures et 10 minutes.