M.le Maire Jacques Ligneul (mandat 2014-2020) a convoqué la réunion du Conseil Municipal de La Landelle qui aura lieu à la Mairie de La Landelle le Samedi 23 mai 2020 à 8 heures 30. La réunion de Conseil se tiendra à huis-clos en raison du COVID-19 conformément à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

  • 1° Élection du maire
  • 2° Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu
  • 3° Indemnités de fonction
  • 4° Vote du Compte de Gestion et des Compte Administratif 2019
  • 5° Transfert de l’excèdent de fonctionnement du service des eaux à la CCPB
  • 6° Maison communale 3, rue des sablons
  • 7° Restitution caution Mme Stéphanie HOLLANDE
  • 8° Avenant 2020 à la convention de partenariat Épicerie solidaire « le Coup d’œil »
  • 9° Avenant 2020 à la convention de fourrière animale avec la SPA
  • 10° Désignation des délégués SMOTHD
  • 11° Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG)
  • 12° Demandes de subventions communales
  • 13° Revalorisation des tarifs de location de la salle des fêtes
  • 14° Convention RASED
  • 15° Devis Electricité LEVASSEUR pour la pose de blocs de secours (SIRS)
  • 16° Régie : vente de masques et remboursement par l’État d’une part de la dépense
  • 17° ONF : Vente de bois
  • 18° Travaux WC école (devis et demandes de subventions CD, État et autre)
  • 19° Location du bâtiment communal à la société de chasse
  • 20° Délibération instituant le télétravail
  • 21° Questions diverses